Ce mardi après-midi, Madame Cécile RILHAC siégeait dans l’hémicycle, aux côtés de ses collègues députés afin d’assister à la déclaration de politique général de Monsieur Gabriel ATTAL, Premier Ministre depuis le 9 janvier 2024. En France, la déclaration de politique générale est traditionnellement prononcée, devant le Parlement, par le Premier ou la Première Ministre après la formation d’un nouveau Gouvernement. L'objectif de ce discours est d’exposer le programme du Gouvernement aux parlementaires. Face à la représentation nationale, Monsieur le Premier Ministre a fait part de sa détermination à agir avec détermination pour répondre aux crises actuelles et mettre en œuvre des actions rapides et concrètes au service des Français. « Les crises se superposent, elles n’offrent aucune solution miraculeuse mais avec les Français, nous y répondrons. » Le Chef du Gouvernement a ainsi présenté les mesures prévues pour faire face aux défis qui jalonneront les semaines, les mois et les années à venir : le pouvoir d’achat, l’éducation, la lutte contre le chômage, l’agriculture, le logement, la sécurité, la transition écologique, la santé, le handicap, l’égalité des chances, la culture, la cohésion des territoires. Plusieurs engagements ont d’ores et déjà été pris par le Premier Ministre : lancer une action résolue pour la souveraineté agricole de notre pays, pour créer « une exception agricole française », réformer les bas salaires pour « désmicardiser la France », lancer le versement à la source des prestations sociales, débureaucratiser la France en opérant un tri dans les normes, organes et comités superflus, simplifier le quotidien des TPE-PME, régulariser les médecins étrangers qui exercent en France, préparer un projet de loi sur l’aide active à mourir avant l’été, geler les avoirs des trafiquants de drogue, revaloriser les salaires des infirmières scolaires, restaurer les obligations de garde pour les médecins libéraux, engager une écologie populaire avec la création d'un service civique écologique, renforcer les soins palliatifs avec une unité par département. Sur les mouvements de contestation des agriculteurs, le Premier Ministre a promis qu’une vague de contrôle serait lancée par les Inspecteurs de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes dans le secteur de la grande distribution. Cette manœuvre vise à répondre aux critiques des agriculteurs qui accusent le secteur de l’agroalimentaire de ne pas respecter la loi Egalim qui vise à leur permettre une meilleure rémunération. Monsieur Gabriel ATTAL a également confirmé la création d’un fonds d’urgence pour les viticulteurs et indiqué que la suspension de l’obligation d’avoir 4% des terres en jachères était en bonne voie. Madame Cécile RILHAC salue le programme du Gouvernement, qui va dans le bon sens. Elle se réjouit notamment des annonces effectuées sur l'amélioration de la formation initiale des enseignants, un impératif pour l'amélioration de leurs conditions de travail ainsi que l'optimisation de la prise en charge de chaque élève. Elle reste néanmoins sur la réserve quant à des mesures telles que les réformes prévues de l’AME et de l’assurance-chômage, ou encore l'expérimentation de l'uniforme à l'école et la généralisation du SNU. Elle attend également la mise en place de mesures plus précises sur le logement, l’autonomie ou encore la lutte contre la pauvreté. La députée souhaite que des mesures concrètes et adaptées soient rapidement mises en œuvre afin de poursuivre les efforts destinés à améliorer le quotidien de nos concitoyens. Vous pouvez retrouver ci-dessous l’intégralité de la vidéo du discours de politique générale de Monsieur le Premier Ministre.

Suite à ses échanges avec Monsieur le Maire de Béthemont-la-Forêt Didier DAGONET, Madame Cécile RILHAC a adressé un courrier à Monsieur le Ministre de la Transition écologique Christophe BÉCHU afin de soutenir le projet d’implantation d’une antenne-relais sur la commune. Ce projet a été pris en charge par l’opérateur Orange, dans le cadre du New Deal mobile, lancé en 2018 pour accélérer la couverture mobile de l’ensemble de nos territoires. La commune de Béthemont-la-Forêt a été déclarée en zone blanche en décembre 2022. Aussi, ce projet d’implantation est essentiel pour l’attractivité de la ville et le cadre de vie des habitants. En outre, la parcelle identifiée pour l’implantation de cette antenne-relais se situe dans un axe qui permettrait à plusieurs communes, dont celle de Chauvry, sur notre circonscription. C’est tout naturellement que Madame la députée soutient ce projet. Vous pouvez retrouver ci-dessous le courrier au Ministre Christophe BÉCHU.

Ce mercredi, la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation examinait le rapport de la mission d’information sur l’apprentissage de la lecture, conduite par Madame Annie GENEVARD et Monsieur Fabrice LE VIGOUREUX. Cette mission d’information s’est donnée pour objet d’établir un état des lieux de l’apprentissage de la lecture en France, en particulier par les enfants dans le cadre scolaire, pour en identifier les éventuels points de blocage et proposer des pistes d’évolution. Elle a notamment abordé les sujets des méthodes et des supports d’enseignement, de la formation des enseignants à la transmission de ce savoir ou encore de l’évaluation des élèves. Après près de 4 mois de travaux et plus d’une vingtaine d’auditions menées, les deux rapporteurs ont formulé 35 propositions pour améliorer l’apprentissage de la lecture. Lors de l’examen de ce rapport, Cécile RILHAC est intervenue sur le volet consacré à la formation des enseignants et plus particulièrement à la formation continue. En effet, partageant l’analyse des deux rapporteurs quant à la nécessaire refondation des enseignants, la députée estime qu’il est primordial de donner à nos enseignants les moyens d’adapter leurs méthodes d’apprentissage de la lecture aux innovations pédagogiques contemporaines. Aussi, elle a interrogé les deux rapporteurs sur les dispositions qui pourraient permettre à nos enseignants de bénéficier de temps de formation continue plus poussés et plus largement sur les propositions du rapport pour développer la formation continue des enseignants en matière d’apprentissage de la lecture. Vous pouvez retrouver ci-dessous l'échange entre les rapporteurs et la député.

Ce jeudi 30 juin, les huit commissions permanentes de l’Assemblée nationale se réunissaient pour la première fois. Pour rappel, ces commissions sont les suivantes : Affaires culturelles et Éducation, Affaires économiques, Affaires étrangères, Affaires sociales, Défense nationale et forces armées, Développement durable et aménagement du territoire, Finances, Lois. Chaque député doit obligatoirement siéger au sein de l’une des commissions. Il est possible de changer de commission au cours de la législature. Les huit commissions permanentes effectuent une partie très importante du travail législatif. Plus précisément, elles ont un double rôle : - sauf lorsqu’une commission spéciale est constituée, tout projet ou proposition de loi est d’abord envoyé pour examen devant l’une commission permanente, qui en débat. Depuis la réforme constitutionnelle de juillet 2008, c’est le texte adopté par la commission saisie qui est discuté en séance publique ; - les commissions permanentes informent l’Assemblée nationale pour lui permettre d’exercer son rôle de contrôle de l’action du Gouvernement. Pour la XVe législature, Madame Cécile RILHAC siègera de nouveau au sein de la Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation. Cette commission travaille sur les sujets suivants : l’enseignement scolaire, l’enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication ou encore propriété intellectuelle. Au cours de la XVe législature (2017-2022), les travaux de la Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation avaient connu une augmentation considérable par rapport aux législatures précédentes. Madame RILHAC souhaite que cette progression se poursuive durant le prochain quinquennat. Le 30 juin, la Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation s’est réunie afin d’élire son bureau. Madame Agnès FIRMIN-LE BODO, Députée de la 7ème circonscription de Seine-Maritime, a été élue Présidente de la Commission. Madame RILHAC lui adresse ses félicitations et ses vœux de réussite dans cette mission.

Ce lundi soir, l’Assemblée nationale a massivement voté, en première lecture, en faveur du projet de loi n°1984 relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement, par 126 voix pour et 1 seule voix contre. En France, entre 500 000 et 520 000 logements du parc privé sont aujourd'hui considérés comme potentiellement insalubres. Les difficultés croissantes pour un nombre important de copropriétés et les limites des outils existants pour gérer ces situations sont manifestes depuis le milieu des années 90 : multiplication des situations d’urgence, dégradation rapide des grands ensembles, notamment dans les quartiers politique de la ville (QPV), ainsi que de petites copropriétés situées dans les centres villes ou les faubourgs. Le traitement des copropriétés en difficulté est devenu une préoccupation pour les pouvoirs publics qui ont orienté d’abord leur action sur le traitement de l’urgence. Or, actuellement, les programmes de traitement des copropriétés dégradées et en difficulté s’étalent sur plusieurs années – entre 5 à 10 ans pour les programmes de redressement (opération programmée de l’habitat, plan de sauvegarde...) voir 20 ans et plus pour les programmes impliquant la transformation de grandes copropriétés au sein d’un quartier. L’ambition du projet de loi relatif à l’accélération et la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement est en premier lieu de moderniser les outils à la main des collectivités et des opérateurs pour permettre une intervention le plus en amont possible sur le bâti dégradé, notamment en élargissant le champ de travaux pouvant faire l’objet d’une opération de restauration immobilière (article 1er), en créant un régime de concession spécifique aux copropriétés dégradées (article 6) et en facilitant le recours au droit de préemption urbain dans le cadre du traitement de ces dernières (article 7). Il vise également une simplification des procédures judiciaires et administratives relatives aux copropriétés en difficulté en facilitant l’ouverture de la procédure du mandat ad hoc, qui permet de redresser les copropriétés en mauvaise gestion financière (article 5), en facilitant la scission des très grandes copropriétés en plusieurs syndicats, ce qui permet d’optimiser la gestion du redressement de ces dernières (article 10) et en simplifiant la reconnaissance de l’état de carence (article 13). Ce projet de loi fait suite au plan « Initiatives copropriétés » lancé en 2018, qui a permis de requalifier 88 000 logements et au rapport pour renforcer la lutte contre l’habitat indigne des deux Maires Mathieu HANOTIN et Michèle LUTZ, remis fin octobre 2023 au Ministre délégué chargé du Logement. Le projet de loi redéfinit les critères permettant de caractériser l’état irrémédiable de l’insalubrité ou de l’insécurité d’un bâtiment (extension du champ des travaux pouvant faire l'objet d'une opération de restauration immobilière - ORI). Il introduit la possibilité pour toutes les copropriétés de souscrire un prêt collectif, plus souple et plus simple, pour le financement des travaux essentiels à la préservation et au bon entretien de l'immeuble ou des travaux de rénovation énergétique. Une nouvelle procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique des propriétaires de logements frappés par un arrêté de péril ou d'insalubrité est créée. Elle permettra l’engagement, à l’initiative des collectivités publiques, des travaux nécessaires pour éviter que la dégradation d’un immeuble ne devienne irrémédiable et conduise à sa démolition. Si les travaux prescrits par l’autorité publique n'ont pas été exécutés, cette procédure autorisera, en raison de l’urgence à réaliser les travaux, « la prise de possession anticipée moyennant l'octroi d'une indemnité provisionnelle ». Afin de sécuriser le traitement des copropriétés dégradées, l'insaisissabilité des comptes bancaires de copropriétés en redressement est prévue. La procédure de mandat ad hoc est en outre facilitée. Un régime de concession pour le traitement des copropriétés dégradées est institué. Le régime applicable au droit de préemption urbain est clarifié pour que les collectivités locales qui voudraient mettre en place un dispositif de préemption sur une copropriété dégradée puissent le faire plus facilement. Le texte donne un nouvel outil aux opérateurs d'une opération de requalification des copropriétés dégradées (ORCOD), leur permettant de solliciter une procédure judiciaire de scission forcée de grands ensembles en copropriétés ou la création d’un ou plusieurs syndicats secondaires. Ainsi, lorsque l’opérateur d’une ORCOD (ou d’une opération de requalification des copropriétés dégradées déclarée d’intérêt national) sera confronté à une copropriété présentant de graves difficultés d’entretien ou d’administration pouvant compromettre sa gestion et son fonctionnement, il pourra saisir le juge pour que soit ordonnée soit la division du syndicat des copropriétaires, soit la création d’un ou plusieurs syndicats secondaires. Il s'agit de déconcentrer la prise de décision au niveau de gestion le plus pertinent et, si besoin, d'isoler les immeubles les plus en difficulté de ceux pouvant faire l’objet de mesures de redressement. Le projet de loi est complété par d'autres mesures, comme l'obligation d'information des copropriétaires et des occupants si un immeuble ou certains de ses logements sont concernés par des procédures de lutte contre l'habitat indigne. Ce texte doit maintenant être examiné par le Sénat.

Aujourd’hui, Madame RILHAC se rendait à Herblay-sur-Seine, aux côtés de l’équipe de l’antenne locale du Secours Populaire Français, qui organisait une braderie solidaire. Vêtements pour femmes, hommes et enfants, objets du quotidien, jouets, le équipes du Secours Populaire ont proposé plusieurs articles à la vente, à des prix très abordables. L’ensemble des sommes récoltées seront utilisées pour soutenir les actions solidaires du Secours Populaires sur la commune herblaysienne. Ces actions sont indispensables pour renforcer nos solidarités et venir en aide aux personnes en situation de précarité. L’engagement de nos associations est précieux dans ce sens. Bravo et merci aux bénévoles Secours Populaire Français de Herblay-sur-Seine pour l’organisation de cette manifestation solidaire, que la députée se devait naturellement de soutenir.

Ce vendredi, Madame la députée répondait favorablement à l’invitation de Madame Danièle CHURLET-CAILLET, Présidente du Tribunal Judiciaire de Pontoise ; et de Monsieur Pierre SENNÈS, Procureur de la République à Pontoise, à l’audience solennelle de rentrée judiciaire et d’installation des magistrats et de présentation des fonctionnaires de greffe du tribunal de Pontoise. Cette rencontre a notamment été l’occasion, pour le Procureur de la République, de faire le point sur les défis à relever dans le Val-d’Oise, dans un contexte de hausse de la délinquance, sur l’année 2023, dans notre département. L’activité du Tribunal de Pontoise a ainsi augmenté de 20% entre 2022 et 2023, notamment en raison des émeutes du début de l’été, de la hausse des violences intrafamiliales et de la persistance des rixes et de la délinquance. Le Procureur SENNÈS a insisté sur l’impératif de poursuivre les grandes priorité de sa politique pénale pour le Val-d’Oise, destinée notamment à poursuivre la lutte contre les trafics de stupéfiants, les violences familiales et conjugales, la délinquance des jeunes ou encore les actes de violence envers les élus de la République. Ces initiatives vont dans le sens des actions de reconquête républicaine portées par le Gouvernement dans le but de réduire les violences dans les zones urbaines sensibles. Grâce à cet engagement, les vols avec violence ont baissé de 8% dans notre département. Il est impératif de poursuivre ces efforts. Notre département du Val-d’Oise doit aussi poursuivre son engagement dans la lutte contre les violences intrafamiliales. Depuis le 1er janvier 2024, de nouveaux pôles spécialisés « violences intrafamiliales » ont été mis en place au Tribunal Judiciaire de Pontoise. Ceux-ci ont pour but d’améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales, avec, notamment, une meilleure prise en charge des victimes. Le 8 janvier, le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux Éric DUPOND-MORETTI s’est déplacé au Tribunal de Pontoise afin de présenter ces nouveaux pôles. Pour rappel, le Val-d’Oise est également expérimentateur du « Pack Nouveau Départ ». Ce dispositif vise à accompagner les femmes victimes de violence qui quittent leur domicile en facilitant leur nouveau départ par la mise en place d’un unique référent : les caisses d’allocations familiales (CAF). Celles-ci pourront les aiguiller vers des aides en matière d’hébergement d’urgence, d’emploi et de formation, de garde d’enfants ou encore de soutien psychologique. L’objectif est de pouvoir mettre ces femmes en sécurité le plus tôt possible, dès lors qu’elle se sentent menacées, sans qu’elles n’aient à passer par toute une série de démarches avec de multiples interlocuteurs. Madame RILHAC tient à saluer le choix du Val-d’Oise pour l’expérimentation de ce dispositif, qui sera généralisé partir de la fin de l’année 2025.

Aujourd’hui, la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation organisait une audition sur l’Olympiade culturelle, avec Monsieur Noël CORBIN, Délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle au Ministère de la Culture ; Madame Dominique HERVIEUX, Directrice en charge de la Culture à Paris 2024 ; et Monsieur Pierre MARTINEZ, Responsable de l’Olympiade culturelle à Paris 2024. L’Olympiade Culturelle est une programmation artistique et culturelle pluridisciplinaire qui se déploie de la fin de l’édition des Jeux précédents jusqu’à la fin des Jeux Paralympiques. Elle développe une programmation originale qui explore les liens entre l’art et le sport, mais aussi les valeurs communes aux arts et aux sports comme l’excellence, l’inclusion, la diversité culturelle, l’universalisme. Elle amène la culture dans les lieux sportifs ou insolites. Dès la phase de candidature, Paris 2024 a fait le choix fort d’intégrer la culture au cœur du projet. Ainsi, de l’été 2022 à septembre 2024, plusieurs grands rendez-vous sublimeront, grâce à la création artistique, le dialogue entre sport et culture, dans tous les territoires désireux de s’engager dans l’aventure. Artistes, institutions culturelles ou encore acteurs du mouvement sportif peuvent postuler pour faire partie de cette programmation inédite. Dans notre circonscription, les JOP 2024 inspirent des projets, des dessins, des hymnes, des danses, portés à la fois par le milieu scolaire et le tissu associatif. Madame Cécile RILHAC est intervenue sur le sujet de l’héritage de l’Olympiade culturelle. En effet, alors que l’Olympiade culturelle s’achèvera avec la fin des Jeux Paralympiques en septembre 2024, la députée souhaite que l’on puisse entretenir les liens entre création artistique, cuture, sport et olympisme après le déroulement des Jeux, dans la logique de l’héritage à perpétuer après la tenue de cet événement planétaire. C’est dans ce sens qu’elle a interrogé les intervenants. Retrouvez ci-dessous la question de la députée et les éléments de réponse transmis par les personnes auditionnées.

Ce lundi matin, Madame la députée Cécile RILHAC s'est rendue au lycée Montesquieu à Herblay-sur-Seine, afin d'échanger avec les élèves de terminale STMG dans le cadre de leurs cours de droit et d'éducation morale et civique. Durant une heure, Madame RILHAC a pu présenter les missions et le rôle du député, mais aussi aborder des notions juridiques sur le parcours de la loi. Ces échanges avec les élèves de la 3ème circonscription du Val-d'Oise sont précieux pour partager avec les plus jeunes le fonctionnement de notre démocratie et le rôle de ses élus. Aussi, Madame la députée s'attache tout particulièrement à se rendre régulièrement dans les écoles, collèges et lycées pour partager son expérience. À ce titre, elle remercie tout particulièrement les enseignants de l'établissement Montesquieu qui ont permis cette rencontre.

Aujourd’hui, Madame RILHAC se rendait au Plessis-Bouchard, afin de prendre part au Challenge André Guillaumie, le tournoi d’escrime organisé par le Cercle Sportif du Plessis-Bouchard. Un rassemblement sportif qui rencontre toujours beaucoup de succès, à tel point que cette année, pour la première fois, la compétition s’est tenue sur deux jours ! Cette compétition individuelle s'adresse à tous les escrimeuses et escrimeurs du Val-d'Oise et des différents clubs d’Île-de-France et de Province. Il s'agit d'un événement très attendu à l'échelle nationale comme locale. La députée a eu l’honneur de participer à la remise des récompenses pour nos jeunes escrimeuses et escrimeurs, dont elle salue les performances. Mention spéciale aux clubs de Montigny-lès-Cormeilles et du Plessis-Bouchard, qui ont fièrement représenté notre circonscription ! En cette année olympique, encourager la pratique sportive et la diffusion de ses valeurs est plus que jamais indispensable. Madame Cécile RILHAC adresse ses remerciements à Madame la Présidente Laëtitia WOUSSEN pour son invitation et ses félicitations à toutes les personnes, bénévoles, arbitres, maîtres d’armes, qui ont pris part à l’organisation et au déroulement de ce bel événement sportif. Notre circonscription est une terre de sport et de compétition !

Ce mardi après-midi, Madame RILHAC échangeait avec le Commandant Salvy VABRE, Chef du Groupement Territorial n°2 des Sapeurs-Pompiers du Val-d'Oise. Dans notre circonscription, les centres de secours de Bessancourt, Cormeilles-en-Parisis, Montigny-lès-Cormeilles et Taverny dépendent du Groupement Territorial n°2. Formation et volontariat, budget du Service départemental d’incendie et de secours du Val-d’Oise, évolution des équipements, protection des sapeurs-pompiers lors des interventions, risques technologiques et industriels, féminisation du corps des sapeurs-pompiers, un large éventail de sujets a été abordé par le Commandant et la députée. Membre du groupe d’études Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises de l’Assemblée nationale, Madame Cécile RILHAC est plus que jamais déterminée à porter des avancées utiles en faveur de nos pompiers, constamment engagés pour nous porter assistance et secours. Ces rencontres sont indispensables pour les écouter et les soutenir dans leurs défis quotidiens, comme Madame la députée s’y est toujours engagée !

Ce jeudi après-midi, Madame la députée Cécile RILHAC s'est rendue au collège Montesquieu de Beauchamp pour échanger avec les élèves de la classe relais. Ce dispositif de l'Éducation nationale a pour objectif de réinsérer les jeunes dans un parcours de droit commun et de favoriser la maîtrise du socle ainsi que l'appropriation des règles de la vie sociale et scolaire. Les classes relais accueillent temporairement des élèves, en voie de déscolarisation et de désocialisation, qui ont bénéficié au préalable de toutes les possibilités de prise en charge prévues au sein des collèges. Madame RILHAC a notamment pu échanger avec les élèves sur sa fonction de députée et le sens de son engagement. À cette occasion, elle a également participé à une interview pour le projet "Zéro cliché" auquel participe la classe. Madame la députée remercie les élèves pour cet accueil chaleureux et leur souhaite une pleine réussite scolaire ! Elle remercie également Madame GEAY et toute l'équipe de la classe relais dont l'engagement pour la réussite de tous les élèves est exemplaire.