Aujourd'hui, Madame RILHAC se rendait à l’entreprise Air Control de Frépillon, qui fait partie du groupe RBMA. Une PME dynamique de notre circonscription, qui œuvre dans le secteur de l’aéronautique et dont l’activité consiste à contrôler le bon fonctionnement des pièces détachées d’aviation. En parallèle, la députée a également pu visiter les locaux d’Olympique Peinture, autre entreprise du groupe RBMA. Après deux années difficiles dues à la crise sanitaire et à la chute des commandes consécutive à la baisse d’activités dans le secteur de l’aviation, l’activité d’Air Control repart peu à peu en ce début d’année. L’entreprise peut s’appuyer sur une équipe dirigeante qui ne perd rien de sa détermination et de son énergie ! Depuis deux ans, des moyens de grande ampleur ont été déployés pour soutenir nos entreprises et nous devons à présent nous tenir à leurs côtés pour accompagner la période de reprise. Merci à Monsieur Boubaker RAHJI, Directeur du groupe RBMA, pour son accueil et cette belle visite.

Ce vendredi, Cécile RILHAC se rendait dans les locaux de la Mission Locale Vallée de Montmorency (MLVM), qui accompagne l’insertion des jeunes en les accueillant, les informant et les accompagnant dans la construction de leurs projets d’avenir. Dans notre circonscription, la MVLM prend en charge les jeunes des communes de Beauchamp, Cormeilles-en-Parisis, Herblay-sur-Seine, La Frette-sur-Seine, Le Plessis-Bouchard et Montigny-lès-Cormeilles. Madame la députée a échangé avec Monsieur le Directeur David POTREL et ses équipes sur les moyens de continuer à accompagner nos jeunes, en cette sortie de crise, dans leurs démarches liées à l’orientation professionnelle, à l’accès à la formation, à la santé ou au logement. Les discussions ont également porté sur la mise en œuvre progressive du Contrat Engagement Jeune (CEJ), lancé par le Gouvernement le 2 novembre 2021. Avec le CEJ, tous les jeunes de moins de 26 ans sans formation ni emploi depuis plusieurs mois pourront bénéficier de 15 à 20 heures d’accompagnement par semaine pour découvrir un métier, se former, trouver un apprentissage ou un emploi. L’objectif du CEJ est d’accompagner au moins 400 000 jeunes vers l’emploi en 2022. Les Missions Locales sont en première ligne pour mettre en œuvre ce nouveau dispositif. Ce temps d’échange a été l’occasion, pour la députée, de recueillir des remarques positives sur le déploiement du CEJ et d’identifier les difficultés sur lesquelles agir.

Aujourd’hui, Madame la députée Cécile RILHAC prenait part à l’inauguration du magasin Lidl de Herblay-sur-Seine, en présence du Maire Monsieur Philippe ROULEAU et du Maire de la Frette-sur-Seine Monsieur Philippe AUDEBERT. Implanté sur la commune herblaysienne depuis 1996, le Lidl avait été rasé en avril 2021. Reconstruit en à peine 10 mois, ce magasin est désormais plus grand, plus moderne, plus lumineux et plus adapté aux besoins des clients, qui étaient d’ailleurs nombreux pour la réouverture ! Avec un jardin de 1500 m2, 10 places de stationnement équipées de bornes de recharge pour les véhicules électriques et un toit recouvert de panneaux photovoltaïques, le Lidl de Herblay-sur-Seine, tout comme celui de Pierrelaye, inauguré en avril 2021, met la transition énergétique au cœur de ses priorités. La députée salue le partenariat conclu entre ce nouveau Lidl et le HBC Parisis. Il s’agit d’un très beau soutien pour ce club sportif de notre circonscription, l’un des plus compétitifs du Val-d’Oise !

Après un accord trouvé en commission mixte paritaire entre l’Assemblée nationale et le Sénat, les députés ont définitivement adopté, le 9 février, le projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français, par 122 voix pour et 9 voix contre. Cécile RILHAC a voté en faveur de ce texte et salue ce résultat. Ce projet de loi fait suite aux déclarations du Président de la République le 20 septembre 2021 et répond à l’engagement de ce dernier de voir aboutir un texte portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, des rapatriées anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles qui ont séjournés dans certaines structures d’accueil. Ce texte est l’aboutissement d’un long processus de reconnaissance de cet abandon de la République française entamé en 2001 par un discours du Président Jacques CHIRAC et qui s’est poursuit en septembre 2016 par la reconnaissance des responsabilités de la France par le Président François HOLLANDE. Ce projet de loi donne suite à une proposition issue du rapport rendu par le Préfet Dominique CEAUX (Aux harkis, la France reconnaissante) en juillet 2018, tendant à « acter la pleine reconnaissance par la représentation nationale du sort fait aux harkis et à leurs familles tant en Algérie qu’à l’occasion de leur arrivée en France ». Ce texte vise donc, selon les mots du Président de la République le 20 septembre dernier, « à inscrire dans le marbre de nos lois la reconnaissance et la réparation à l’égard des Harkis » et plus précisément la reconnaissance des responsabilités du fait des conditions indignes de l’accueil sur son territoire après les accords d’Evian, au sein de structures où ils ont été soumis à des conditions de vie particulièrement précaires ainsi qu’à des privations et des atteintes aux libertés individuelles. Les principales mesures sont les suivantes : Concernant les mesures de reconnaissance : Reconnaissance par la Nation aux anciens membres des formations supplétives et reconnaissance de la responsabilité de la France du fait des conditions indignes de l’accueil sur son territoire des Harkis et des familles (article 1) Instauration d’une Journée nationale d’hommage aux Harkis le 25 septembre (Article 1er bis – nouveau) Concernant les mesures de réparation : Précision du fait générateur et des conditions de mise en œuvre du droit à réparation (article 2) Création auprès de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG), d’une commission nationale de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et par les membres de leurs familles (article 3) Élargissement des compétences de l’ONAC-VG (article 4) Exonération de la somme forfaitaire versée pour le calcul de l’impôt sur le revenu (article 5) et exonération de la somme forfaitaire versée pour le calcul de la contribution sociale sur les revenus d’activités et sur les revenus de remplacement (article 6). Concernant les mesures d’aide sociale : Élargissement du périmètre de l’allocation viagère avec notamment la suppression des deux dispositifs de forclusion (article 7). Afin de permettre le financement en 2022 de l’ensemble des futures mesures du PJL « Harkis », l’Assemblée nationale a adopté en 1ère lecture un amendement du Gouvernement au sein du PLF 2022 dotant le programme 169 de la mission « Anciens combattants » de 50M€ supplémentaires en AE et CP. Pour 2022, il est estimé que 50M€ sont nécessaires. Le coût total des réparations est évalué à 302M€.

Le 25 novembre 2021, la loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels a été promulguée. L’adoption à l’unanimité de cette loi à l’Assemblée nationale a été révélatrice des attentes élevées quant à la mise en œuvre des dispositions contenues dans ce texte. Tout au long du mois de janvier, Madame RILHAC s’est rendue dans les centres d’incendie et de secours de notre circonscription, à la rencontre de nos sapeurs-pompiers, dont elle a toujours plaisir à souligner l’engagement. Si nos soldats du feu se réjouissent de la promulgation de cette loi, ils restent néanmoins dans l’attente d’informations supplémentaires relatives au calendrier de la publication des décrets qui permettront de préciser les contours et la portée des dispositions contenues dans ce texte ; tels que le décret précisant le dispositif de formation professionnelle aux actes de soins d’urgence, le décret concernant les conditions de recours amiables quant aux carences ambulancières ou encore le décret fixant les modalités d’expérimentation du numéro unique. Aussi, Madame Cécile RILHAC s’est adressée, par courrier, à Monsieur le Ministre de l’Intérieur Gérald DARMANIN afin de demander la publication, dans les meilleurs délais, de ces décrets d’application. Retrouvez ci-dessous ce courrier.

Ce mercredi soir, l’Assemblée nationale a voté, en seconde lecture, en faveur de la proposition de loi n°4930 visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel par 60 voix pour et 10 voix contre. Cécile RILHAC salue ce résultat ! https://twitter.com/AssembleeNat/status/1491686405642330120 Cette proposition de loi avait été votée en première lecture à l'Assemblée nationale le 19 mars 2021. Le texte s'articule autour de trois titres : Développer la pratique sportive pour le plus grand nombre (Titre I) : Intégration du sport dans les missions des établissements sociaux et médicaux-sociaux Meilleur accès aux équipements scolaires Mise en place de plans sportifs locaux pour les collectivités territoriales volontaires Ajout du sport santé et des savoirs sportifs fondamentaux dans les missions de la conférence régionale du sport Renouveler le cadre de la gouvernance des fédérations (Titre II) : Mise en place de la parité au sein des instances nationales et déconcentrées des fédérations Limitation du nombre de mandats de présidence des fédérations et organes déconcentrés Modalités d’élection revues du Président et du Conseil d’administration Honorabilité des acteurs du sport Se pencher sur le modèle économique sportif (Titre III) : Inscription dans la loi de la plateforme de lutte contre la manipulation des compétitions sportives Renforcement des dispositions pour lutter contre le streaming illégal Ouverture pour les sociétés sportives au modèle de l’économie sociale et solidaire Retrouvez ci-dessous l'intervention de Madame Cécile RILHAC, qui a tenu à rappeler les objectifs de ce texte face et à dénoncer le souhait d'une partie des députés de se servir de ce texte pour limiter l'accès à la pratique sportive sur la base des croyances religieuses : Le 24 février, l'Assemblée nationale a définitivement adopté ce texte.

Ce jeudi, l'Assemblée nationale a voté en seconde lecture, à l'unanimité, en faveur de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement. Ce texte avait été voté par les députés, en première lecture, le 1er décembre 2021. Depuis le début du quinquennat, la lutte contre le harcèlement scolaire et le cyber harcèlement est une des priorités du Gouvernement et de la majorité à l’Assemblée nationale. Dans l’objectif de combattre ce phénomène d’ampleur, de nombreuses mesures ont d’ores et déjà été mises en place afin de faciliter le signalement des cas et en améliorer la détection, sensibiliser les membres de la communauté éducative au harcèlement scolaire, et mieux prendre en charge les victimes. Le 18 novembre 2021, journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire, le président de la République a annoncé de nouvelles mesures afin de renforcer la lutte. Le droit à une scolarité sans harcèlement a été consacré législativement en 2019, avec l’adoption de la loi pour une école de la confiance. Depuis, les travaux de la majorité pour lutter contre le harcèlement scolaire se poursuivent. Le député MoDem Erwan BALANANT a ainsi remis au Premier ministre, en octobre 2020, un rapport intitulé « Comprendre et combattre le harcèlement scolaire », dans lequel il fait 120 propositions. C’est dans ce cadre qu’a été déposée par le groupe MoDem, à l’initiative d’Erwan BALANANT, la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire, cosignée par les groupes La République en Marche et Agir ensemble. Le texte reprend l’esprit de certaines des propositions du rang législatif du rapport de la mission gouvernementale sur le harcèlement scolaire. S’inscrivant dans le combat mené depuis 2017, la proposition de loi portée par les trois groupes de la majorité entend ainsi agir sur le plan législatif contre le harcèlement scolaire en poursuivant un double objectif : D’une part, un volet préventif qui vise à élargir le droit à une scolarité sans harcèlement et à améliorer la prévention, la détection des cas et la prise en charge des victimes D’autre part, un volet pénal qui vise à améliorer le traitement judiciaire des faits de harcèlement scolaire, notamment par la création d’un délit autonome punissant le harcèlement scolaire. Après examen en commission en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale, les principales mesures sont : Améliorer la prévention des faits de harcèlement scolaire et la prise en charge des victimes (articles 1 à 3) : Insérer dans le code de l’éducation, parmi les principes généraux de l’éducation, un nouvel article consacrant un droit à une scolarité sans harcèlement (article 1) Consacrer l’obligation pour les établissements d’enseignement scolaire et supérieur publics et privés ainsi que pour le réseau des œuvres universitaires de prendre les mesures appropriées visant à lutter contre le harcèlement dans le cadre scolaire et universitaire (article 1) Prévoir qu’une information sur les risques liés au harcèlement scolaire et au cyber harcèlement est délivrée, chaque année, aux parents d’élèves et aux élèves (article 1) Assurer l’application des nouvelles dispositions relatives au harcèlement scolaire aux établissements d'enseignement privés sous contrat et hors contrat (article 2) Prévoir la formation à la prévention du harcèlement scolaire, à l’identification et à la prise en charge des victimes, auteurs et témoins pour l’ensemble des personnels médicaux et paramédicaux, les travailleurs sociaux, les magistrats, les personnels de l’éducation nationale et les personnels d’animation sportive, culturelle et de loisirs, les personnels de la police nationale, des polices municipales et de la gendarmerie nationale ainsi que pour toutes les personnes intervenant à titre professionnel au sein des établissements d’enseignement (article 3) Prévoir l’insertion dans le projet d’école ou d’établissement de lignes directrices et de procédures destinées à la prévention, à la détection et au traitement des faits constitutifs de harcèlement (article 3) Prévoir la possibilité de conclure un contrat à durée indéterminée avec une personne ayant exercé pendant six ans en qualité d’assistant d’éducation, dans des conditions fixées par décret (article 3 quater) Améliorer le traitement judiciaire des faits de harcèlement scolaire (articles 4 à 7) : Créer, au sein du code pénal, un délit afin de punir le harcèlement scolaire (article 4) Prévoir que, lorsqu’une infraction pour laquelle la peine de confiscation est encourue a été commise en utilisant un service de communication au public en ligne, l’instrument utilisé pour avoir accès à ce service peut être confisqué (ou saisi lors de l’enquête ou de l’instruction) (article 4 bis) Ouvrir la possibilité de procéder à un enregistrement audiovisuel (ou exclusivement sonore si l’intérêt du mineur le justifie) des auditions des mineurs victimes d’une infraction de harcèlement moral ou de harcèlement scolaire au cours de l’enquête et de l’information (article 5) Ajouter un volet spécifique à la sensibilisation aux risques liés au harcèlement scolaire aux stages de formation civique ou de citoyenneté prononcés par le Procureur de la République ou par la juridiction à différents stades de la procédure (article 6) Inscrire, au sein de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la lutte contre le harcèlement scolaire parmi les objectifs assignés aux plateformes et fournisseurs d’accès (article 7) Lors du vote de cette proposition de loi, Cécile RILHAC a pris la parole dans l'hémicycle afin d'expliquer la position favorable du groupe parlementaire LREM quant à ce texte. À cette occasion, Madame la députée a tenu à avoir une pensée pour la jeune Evaëlle, collégienne de Herblay-sur-Seine qui a malheureusement mis fin à ses jours en juin 2019. Nous devons tout faire pour empêcher de telles tragédies de se reproduire. Retrouvez ci-dessous l'intervention de Madame RILHAC : Le 24 février, l’Assemblée nationale a définitivement voté à l'unanimité en faveur de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire, à l’unanimité.

Ce vendredi, Madame la députée était à Herblay-sur-Seine où, depuis le mois de janvier, le magasin Alinéa, situé sur la Patte d'Oie, a mis un espace d'exposition gratuit à disposition d'artisans locaux. Cette opération avait déjà été menée en septembre et octobre 2021. L'occasion, pour les exposants, de bénéficier de la visibilité et de la communication de la marque afin d’exposer leurs produits ou leurs services. Une belle opération pour soutenir les initiatives locales et responsables. Madame RILHAC a pu rencontrer des artisans locaux, dont certains résident dans notre circonscription et découvrir leurs créations, toutes faites mains à partir de matières premières produites en France. Les entreprises, artisans, producteurs et industriels pleinement engagés dans la fabrication française participent au dynamisme et à l'attractivité du Val-d'Oise. Notre département possède un réel savoir-faire artisanal dans de nombreux domaines. Le soutien à nos producteurs et artisans locaux est essentiel et leur créativité est une chance pour notre circonscription. Ces rencontres permettent de soutenir nos artisans locaux tout en valorisant les productions de nos territoires.

Ce dimanche, la députée Cécile RILHAC se rendait à l'ouverture de la 50ème édition du Salon de la Peinture du Plessis-Bouchard. Initialement prévue en 2020, cette édition avait été reportée en raison de la crise sanitaire. La reprogrammation des événements culturels et artistiques est indispensable, tant pour soutenir nos artistes locaux et leur donner de la visibilité que pour maintenir le dynamisme et l'activité de notre territoire. Conjointement organisé par la commune et l'association Le Cercle des Arts, ce salon est l'occasion de découvrir de nombreuses peintures et sculptures réalisées par plus de 100 artistes, dont plusieurs du Val-d'Oise ayant déjà exposé leurs créations lors d'expositions organisées dans notre circonscription. Ces événements, dont la tenue est toujours très appréciable, permettent de faire vivre l’art dans nos communes. Pour cette édition, Le Cercle des Arts a mis à l'honneur quatre artistes : la vitrailliste Suzie MOLINA, la peintre Claire MORTELECQ, la sculptrice céramiste Chantal EMMANUEL et la pastelliste Élisabeth HURE. La députée adresse ses félicitations à l'ensemble des artistes pour leurs créations, à l'ensemble des personnes qui ont pris part à l'organisation de ce salon. Merci à Monsieur Bernard DEVIENNE, Président du Cercle des Arts, pour les échanges à l'occasion de cette rencontre.

Aujourd’hui, Madame la députée visitait la crèche Babilou de Montigny-lès-Cormeilles, aux côtés de Monsieur le Maire Jean-Noël CARPENTIER. Dotée d’une capacité d’accueil de 25 enfants, la crèche vient de recevoir le label Environnement Ludique Sécurisé et Apprenant (ELSA). Ce label est un gage de qualité, organisé autour de six grands engagements qui concernent tous les aspects de l’accueil en crèche : sécurité, hygiène, confort des espaces, professionnalisme et engagement des équipes, bien-être de chaque enfant, qualité éducative, relation avec les familles et engagement éco-citoyen. En plus de ce label, la crèche Babilou de Montigny-lès-Cormeilles mène un projet pédagogique en partenariat avec l’association valdoisienne Hope n’Down, qui permet l’accueil occasionnel d’enfants en situation de handicap. Ce projet, que la députée salue, permet de considérer l'individualité et la singularité de chaque enfant accueilli afin de favoriser au mieux leur construction. La députée et le Maire ont échangé avec les équipes autour des activités de la crèche, des problématiques de la petite enfance et de l’impact de la crise sanitaire. L’accompagnement des premiers jours de l’enfant et le soutien à la parentalité sont des enjeux majeurs, dont le Gouvernement s’est saisi en réunissant une commission d’experts qui a rendu le rapport des 1 000 premiers jours en septembre 2020. Veiller à ce que chaque enfant puisse s’éveiller et s’épanouir dans les meilleures conditions est un devoir pour notre société pour honorer la promesse républicaine de l’égalité des chances dès le plus jeune âge.

Aujourd'hui, Madame Cécile RILHAC se rendait au centre de vaccination de Montigny-lès-Cormeilles où la commune, depuis le 2 février, a mis en place des tests salivaires gratuits pour les moins de 12 ans deux fois par semaine afin de répondre aux demandes grandissantes des familles. Les tests salivaires sont en effet mieux supportés par les enfants que les tests nasopharyngés. Madame RILHAC a pu échanger avec la responsable de ce centre, qui lui a détaillé le déroulement de la procédure, ainsi que les avantages du recours aux tests salivaires pour les enfants, qui gardent les même fiabilité que les tests nasopharyngés avec des résultats tout aussi rapides. La députée a également pu faire le point sur le déploiement de la campagne de vaccination, avec un rythme qui se stabilise depuis plusieurs semaines. Le centre de Montigny-lès-Cormeilles reste opérationnel pour accueillir les personnes souhaitant recevoir leur injection, y compris les 5-11 ans. L'occasion, également, de discuter avec des Ignymontains sur l'évolution du pass vaccinal et la levée progressive des mesures de restriction. Cécile RILHAC salue l'investissement des équipes médicales et paramédicales, mobilisées sans relâche depuis deux ans pour accompagner le dépistage et la vaccination contre la covid-19.

Ce mercredi 16 février marquait la journée d'hommage national aux héros de la gendarmerie décédés ou blessés en exercice durant l'année précédente. Cette date correspond à l'anniversaire du 16 février 1791, jour de la promulgation de la loi créant la gendarmerie nationale. À cette occasion, Cécile RILHAC était présente, aux côtés de son collègue député Dominique DA SILVA, à la cérémonie d’hommage organisée au Pôle Judiciaire de la Gendarmerie nationale du Val-d’Oise, en présence de Monsieur le Préfet Amaury DE SAINT-QUENTIN, du Général de Division Patrick TOURON et du Colonel Quentin PETIT. Madame la députée a tenu à faire déposer une gerbe en l’honneur de nos gendarmes. Ce moment civique et républicain, auxquels plusieurs jeunes ont pris part, a également été l’occasion de récompenser les gendarmes ayant accompli des actes d’héroïsme. N’oublions pas que chaque jour, des femmes et des hommes de courage agissent dans la discrétion et l’humilité pour garantir notre tranquillité et notre sécurité, parfois au détriment de leur propre vie. Ces héros du quotidien méritent notre reconnaissance et notre respect.