Le 11 novembre 1918, à 5h20, la signature de l’armistice de de la Première Guerre mondiale marquait la fin des combats, après 4 ans d’une guerre totale et destructrice. 104 ans plus tard, cette date reste extrêmement importante, tant pour rendre hommage à toutes les victimes tombées lors de ce conflit meurtrier que pour honorer toutes les personnes mortes au combat pour la France. À cette occasion, Cécile RILHAC était présente ou représentée dans plusieurs villes de notre circonscription : Bessancourt, Cormeilles-en-Parisis, Frépillon, Herblay-sur-Seine, Le Plessis-Bouchard, Montigny-lès-Cormeilles et Taverny, au cours des cérémonies civiques et républicaines pour nous rappeler du sacrifice et du courage de nos aînés pour que la France regagne sa paix et sa liberté. Madame la députée remercie les Maires de Beauchamp, Béthemont-la-Forêt, Chauvry, La Frette-sur-Seine et Pierrelaye qui ont bien voulu déposer une gerbe en son nom. En plus de rendre hommage à toutes les personnes tombées au combat, ces cérémonies sont essentielles pour entretenir la mémoire de notre histoire collective. À ce titre, Madame RILHAC salue notamment la participation des Conseils Municipaux des Jeunes, toujours très appréciable. Le devoir de mémoire incombe à tout un chacun. N’oublions jamais tous ceux qui se sont battus pour la France et continuent de le faire aujourd’hui. Vous pouvez retrouver ci-dessous le message de Monsieur Sébastien LCORNU, ministre des Armées et de Madame Patricia MIRALLÈS, Secrétaire d’État auprès du Ministre des Armées, chargée des Anciens combattants et de la Mémoire, qui a été lu partout en France à l’occasion de ces cérémonies.

Aujourd'hui, la Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation auditionnait Madame Rima ABDUL-MALAK, Ministre de la Culture, sur les crédits affectés à la culture dans le cadre du PLF pour 2024. Au cours de cette audition, Madame RILHAC est revenue une disposition qui vient d’entrer en vigueur, à savoir le passage à 3 euros du montant réglementé des frais de port des livres neufs, lorsque les commandes sont inférieures à 35 euros. Cette disposition, votée dans le cadre de la loi du 30 décembre 2021 visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs, va permettre de rétablir une concurrence équitable et de soutenir nos librairies, notamment nos librairies indépendantes, dont l’activité a particulièrement souffert de la crise sanitaire et de la hausse des prix de l’énergie. Pour autant, il faut veiller à ne pas pénaliser une partie de nos concitoyens, pour qui ce nouveau tarif peut se révéler contraignant et à qui il faut permettre de pouvoir continuer à accéder au marché du livre neuf, sans qu’ils n’aient à engager des frais supplémentaires en termes de livraison ou de déplacement. Aussi, la députée a demandé à la Ministre des précisions sur les dispositifs budgétaires prévus pour l’implantation et le développement des librairies partout sur notre territoire, afin de rapprocher la lecture de nos concitoyens en luttant contre les inégalités en matière d’accès aux livres. Retrouvez ci-dessous cet échange. Intervention de Cécile RILHAC

Ce vendredi après-midi, Madame la Députée Cécile RILHAC se rendait à Cormeilles-en-Parisis dans le cadre de l'exposition "Jouet de nos enfances" organisée par l'association Le Vieux Cormeilles. Une exposition dédiée aux jouets des années 60 aux années 80 ouverte au public, mais également aux établissements scolaires. Ce sont ainsi une vingtaine de classe qui ont pu découvrir cet univers parfaitement exposé et mis en scène par les bénévoles de l'association.

Comme chaque année, Madame la députée Cécile RILHAC organisait ce mercredi 8 novembre un temps d'échange avec Monsieur le Recteur, Étienne CHAMPION, les Directeurs académiques et les Députés de la majorité de l'Académie de Versailles. À cette occasion, les échanges ont permis de revenir sur les avancées portées par la majorité à l'Assemblée nationale : - Une hausse historique du budget du Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse de 3,9 milliards d’euros (+ 6,5 %) - Une augmentation du taux d'encadrement - La revalorisation des rémunérations et améliorer les perspectives de carrière des équipes éducatives Entre avril 2022 et janvier 2024, les enseignants gagneront en moyenne 258 euros nets de plus par mois, soit une progression de 11 % sur la période. Les enseignants néo-titulaires débutent désormais leur carrière à 2 102 euros nets La rémunération des missions particulières avec le Pacte enseignant Revalorisation de la rémunération des AESH, en moyenne de 13 % entre juin 2023 et janvier 2024 - L'amélioration de la scolarisation des élèves en situation de handicap . En matière de scolarisation des enfants en situation de handicap, des moyens importants sont mis depuis maintenant 6 ans, cela se traduit par une augmentation de leur scolarisation de 34 % entre 2017 et 2022. Transformation des pôles inclusifs (Pial) en pôles d’appui à la scolarité pour mieux accompagner les familles et leurs enfants en confiant à l’éducation nationale la responsabilité de la réponse de premier niveau sans retirer au MDPH leur rôle de prescripteur en matière de compensation du handicap. Discussion autour d'un nouveau cadre d’emploi d’accompagnant à la réussite éducative (ARÉ) permettant aux AESH qui le souhaitent de compléter leur temps de travail par l’exercice de nouvelles missions au service de la réussite éducative de tous les élèves Amélioration de l’accès au matériel pédagogique adapté pour les besoins spécifiques et la prise en compte du handicap des élèves. Création de nouvelles unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis) 4 800 AESH supplémentaires financés - Poursuite du déploiement des Cités éducatives - Automatisation de la procédure d'attribution des bourses sur critères sociaux - À partir de 2024, 500 millions d’euros par an du Fonds vert seront exclusivement dédiés chaque année à la rénovation des écoles Ce budget 2024 marque ainsi un réinvestissement massif de l'État dans notre école publique et pour nos personnels éducatifs. Madame la députée Cécile RILHAC a également souhaité rappeler le besoin d'augmenter les moyens sur la vie scolaire et le personnel administratif dans l'Académie de Versailles.

Depuis plusieurs années, de nombreux citoyens de la circonscription sollicitent Madame la députée Cécile RILHAC sur leurs difficultés à se rendre à l'hôpital Simone Veil d'Eaubonne. Plusieurs interrogations portent sur la possibilité que ce centre hospitalier soit accessible par bus depuis notre circonscription. Madame la députée soutient cette demande et reconnaît à quel point elle faciliterait les déplacements pour un grand nombre de citoyens. Ces derniers doivent notamment pouvoir se rendre à leurs rendez-vous médicaux dans les meilleures conditions possibles, les trajets en train n'étant pas toujours adaptés à leurs contraintes. Des échanges avec les acteurs compétents sur ce sujet ont lieu depuis plus de deux ans. Hier, la députée a relancé, par courrier, la Présidente d'Île-de-France Mobilités Valérie PÉCRESSE, pour demander la mise en place de cet aménagement. Retrouvez le courrier ci-dessous :

Ce samedi, Madame la députée se rendait à Beauchamp où Claire, habitante de la commune, renouvelait son opération « 3, 2, 1…Solidaritez » à l’occasion des fêtes de fin d’année. Cette opération, menée en partenariat avec le CCAS de la ville, consiste à collecter des produits afin de confectionner des boîtes de noël solidaires. Plusieurs associations et même des établissements scolaires ont contribué à la préparation de ces boîtes. La solidarité et la générosité de nos concitoyens est toujours aussi forte ! Au cours de la matinée, les boîtes de noël ont été distribuées aux bénéficiaires de l’aide alimentaire de Beauchamp. L’occasion d’offrir un moment chaleureux à de nombreux habitants de la commune en cette fin de mois de décembre ! Un grand bravo et merci à Claire et à toutes les personnes qui ont pris part à cette manifestation solidaire.

Ce mardi, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi n°4406 relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dit « 3Ds», par 375 voix pour et 140 voix contre. Madame Cécile RILHAC a voté en faveur de ce texte. Dès la première Conférence des territoires, en juillet 2017, le président de la République mettait en exergue le fait que « l'égalité, qui crée de l'uniformité, n'assure plus l'égalité des chances sur la totalité de notre territoire ». À l'issue du Grand débat national, il annonçait l'ouverture « d'un nouvel acte de décentralisation adapté à chaque territoire » et précisé, lors du Congrès des Maires du 19 novembre 2019, que l’acte de décentralisation devait s'assortir d'une « logique d'efficacité dans la répartition des compétences et de lisibilité de l'action publique ». La loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique a constitué une première déclinaison législative visant à rapprocher l’action publique des citoyens, en transférant notamment un certain nombre de pouvoirs d'action concrets aux maires. Dans la droite lignée des programmes d'accompagnement (Action Cœur de Ville, Petites Villes de Demain, Agenda rural, Territoires d'Industrie, etc.), mis en œuvre par l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT), créée à cet effet le 1er janvier 2020 et des divers « contrats » et « pactes » déployés avec les collectivités territoriales, ce texte vise à mettre en œuvre cette « nouvelle donne territoriale », celle de la « confiance aux territoires », de « l’efficacité de l’action publique » et de la « stabilité institutionnelle ». La philosophie « 3DS » forme l’architecture du projet de loi : Différenciation, pour apporter des tempéraments législatifs à l’uniformité des règles d’attribution et d’exercice des compétences au sein d’une même catégorie de collectivités territoriales, conformément au principe de subsidiarité et sans préjudice du principe constitutionnel d’égalité Décentralisation, pour conforter le champ matériel des compétences locales dans les domaines de la mobilité, du logement, de l'insertion, de la transition écologique ou de la santé. À titre d'illustration, les départements et les métropoles pourront se voir transférer une partie du réseau routier national non concédé sur leur territoire, afin de parachever ce mouvement de décentralisation Déconcentration, pour rapprocher l’État du terrain, dans une logique d'accompagnement des élus et de contractualisation avec les collectivités territoriales. Par exemple, la parole de l'État sur le terrain sera réunifiée en faisant du Préfet de région le délégué territorial de l'Agence de la transition écologique (ADEME) Simplification, pour réduire le poids des normes qui pèse sur le quotidien des citoyens et des élus. Subdivisé en neuf titres, le texte vise à faire évoluer le cadre des relations entre l'État et les collectivités territoriales, en consacrant le principe de différenciation territoriale. Il engage également à construire une « nouvelle étape de la décentralisation » en parachevant le transfert de certains blocs de compétence et en clarifiant la répartition de certaines compétences, répondant ainsi aux aspirations d'une action publique de proximité dans des domaines aussi névralgiques que la transition écologique, l'urbanisme et le logement, la santé, la cohésion sociale ou encore l'éducation. En outre, il propose un nouveau renforcement de la déconcentration tout en offrant de nouveaux outils d'ingénierie aux collectivités. Il simplifie certains volets de l'action publique, notamment en matière de fonctionnement des institutions locales. Enfin, il apporte des réponses à des problématiques spécifiques concrètes rencontrées par les départements et collectivités d'Outre-mer. Plus précisément, autour de ces quatre axes, ce projet de loi entend apporter des réponses concrètes à des besoins formulés par les élus locaux : - adapter la norme aux réalités des territoires, en facilitant les expérimentations, les dérogations et les possibilités d’extension du pouvoir réglementaire local. Le principe d’une différenciation dans la loi est acté. - renforcer la coopération transfrontalière en matière sportive, sanitaire, d’apprentissage ou de commerce. - améliorer la gouvernance du système de santé sur les territoires en renforçant le poids des élus locaux et des parlementaires au sein des agences régionales de santé (ARS) ; - protéger les élus dans l’exercice de leur mandat, en sécurisant les modalités des éventuels conflits d’intérêts auxquels ils peuvent être confrontés. - mettre en place des mesures adaptées aux spécificités des territoires ultra-marins pour, notamment, faire face plus efficacement aux catastrophes naturelles. Il prévoit également la mise en œuvre de réformes structurelles, attendues de longue date : - pérennisation de la loi SRU imposant des quotas de logements sociaux à un certain nombre de communes, qui allait prendre fin en 2025, tout en l'adaptant aux contraintes locales - transfert de 10.000 kilomètres de routes nationales aux départements et aux régions volontaires ; - réforme de l’architecture de gouvernance et de la répartition des compétences au sein de la métropole d’Aix-Marseille-Provence ; - expérimentation de la recentralisation du financement du RSA, qui bénéficiera au département de la Seine-Saint-Denis ainsi qu'aux départements volontaires. - les collectivités pourront récupérer plus rapidement les biens sans maître et abandonnés afin de conduire leurs projets d’aménagement et de rénovation du bâti. - le préfet sera désormais le délégué territorial de l’ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) et de l’OFB (Office français de la biodiversité), afin de garantir la cohérence de l’action de l’État et de ses opérateurs sur le territoire. - le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l’aménagement), établissement public de l’État, deviendra un outil commun de l’État et des collectivités. - pour simplifier les démarches du citoyen dans la logique « dites-le nous une fois », la règle par défaut sera désormais le partage des informations entre administrations en cas de demande ou de déclaration de l’usager. Après l'adoption du texte par le Sénat, puis l'accord trouvé en commission mixte paritaire entre les deux chambres parlementaires, l'Assemblée nationale a définitivement adopté le Projet de loi 3DS le 8 février, par 96 voix pour et 15 voix contre.

Ce vendredi, Madame Cécile RILHAC se rendait à Bessancourt dans le cadre de l'exposition organisée par l'association Art Chauve. Cette année, l'association met à l'honneur 21 artistes qui ont exposé leurs œuvres récentes : peintures, sculptures, photos, gravures, installations… À cet occasion, Madame la députée a notamment pu découvrir les œuvres de l'artiste bessancourtois Monsieur Franck HANTAN, de culture béninoise, dont les peintures revisitent les symboles de l’Art du Vaudoun. Une belle découverte des spécificités de sa terre ancestrale. Félicitations à l'Art Chauve pour l'organisation de cette exposition et à l'ensemble des artistes pour leurs très belles créations.

Ce lundi, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi n° 4162 en faveur de l’activité professionnelle indépendante, par 72 voix pour et 1 seule voix contre. Depuis 2017, des mesures ont été prises pour simplifier le quotidien des travailleurs indépendants : baisse des charges, suppression du régime social des indépendants (RSI), soutien financer de grande ampleur pendant la crise sanitaire. Dans un contexte où les créations d'entreprises se multiplient, ce projet de loi vise à offrir aux trois millions de travailleurs indépendants un cadre plus simple et plus protecteur, dès la création de leur entreprise et tout au long de l’exercice de leur activité. Il s’inscrit dans le cadre du « Plan Indépendants » dont un certain nombre des mesures prévues ont déjà trouvé leur traduction dans les PLF et PLFSS 2022. Plus précisément, ce texte de loi a pour objectif d’offrir un environnement plus juste et plus protecteur aux trois millions d’indépendants de notre pays : En créant un statut unique pour les entrepreneurs individuels afin de mieux protéger leur patrimoine personnel, sans avoir à engager de frais particuliers à cet effet. Leur patrimoine personnel deviendra par défaut insaisissable par les créanciers professionnels. Les dérogations et spécificités des agriculteurs sont conservées. En supprimant le régime de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée au profit du statut unique d’entrepreneur individuel. En admettant la prise en compte de toutes les dettes d'un entrepreneur pour l'appréciation de sa situation, dans le cadre d’une procédure de surendettement en tant que particulier ou, dans le cadre d'une procédure collective en tant que professionnel. En élargissant l’éligibilité des indépendants à l’allocation des travailleurs indépendants (ATI) lorsqu'ils arrêtent leur activité devenue non viable, afin de faciliter leur reconversion. En assurant un meilleur accès à la formation, grâce notamment à la fusion du fonds d’assurance formation des chefs d'entreprise artisanale et des conseils de la formation des chambres de métier et de l’artisanat. Après l'adoption du texte par le Sénat, puis l'accord trouvé en commission mixte paritaire entre les deux chambres parlementaires, l'Assemblée nationale a définitivement adopté le projet de loi n° 4162 en faveur de l’activité professionnelle indépendante, à l'unanimité.

Dans le cadre du plan de réorganisation « Trajectoires gares » lancé par la SNCF, plusieurs gares du Val-d’Oise, dont celle de La Frette-Montigny, dans notre circonscription, subiront une nouvelle organisation qui entraînera l’arrêt des ventes au guichet ainsi que la fin de la présence d’agents SNCF. Avec Monsieur Le Maire de Montigny-lès-Cormeilles Jean-Noël CARPENTIER et Monsieur le Maire de La Frette-sur-Seine Philippe AUDEBERT, Madame Cécile RILHAC a alerté par courrier le PDG de la SNCF sur les conséquences de cette réorganisation pour les usagers de cette gare. Si la députée conçoit que le service public du transport doive s’adapter au développement du digital et des moyens de paiement dématérialisés, il lui paraît indispensable que des personnels continuent d’être physiquement au sein de cette gare. La fréquentation de la gare de La Frette-Montigny se développe et devrait encore se renforcer compte tenu des programmes immobiliers prévus sur les deux villes. Il est primordial que les habitants de ces communes puissent continuer à voyager dans les meilleures conditions possibles. Retrouvez ce courrier ci-dessous, ainsi que la réponse de la SCNF.

Aujourd’hui, Madame Cécile RILHAC, aux côtés de son collègue député du Val-d’Oise Monsieur Guillaume VUILLETET, répondait favorablement à l’invitation de Monsieur Gilbert DÉRUS, Président du Comité Départemental Rugby du Val-d'Oise, au Centre départemental de formation et d'animation sportives (CDFAS) du Val-d'Oise, situé à Eaubonne. À cette occasion, les deux parlementaires ont rencontré les équipes masculine et féminine de rugby de la République démocratique du Congo (RDC), qui s’entraînent actuellement dans le Val-d’Oise. La députée a pu échanger avec des sportifs et sportives passionnés sur le développement sportif de leur fédération dans le rugby mondial, ainsi que sur les échéances à venir, notamment l’épreuve de rugby à VII à des Jeux de Paris en 2024. La présence de sportifs internationaux de haut niveau est une formidable opportunité pour donner de la visibilité au Val-d’Oise sur la scène mondiale et renforcer l’attractivité de notre territoire. Pour rappel, le CDFAS a été labellisé « Centre de préparation des Jeux de 2024 » et accueillera la délégation américaine lors des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Dans notre circonscription, la future piscine intercommunale de Taverny-Saint-Leu, un projet que Cécile RILHAC soutient, a été certifiée « centre de préparation des jeux ». Poursuivre le développement de nos infrastructures est impératif pour que le Val-d’Oise demeure un territoire sportif ! Merci à Monsieur le Président Gilbert DÉRUS pour cette invitation.