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Catégorie : AN

Catégorie d’articles concernant l’Assemblée Nationale

Élections législatives : Cécile RILHAC réélue députée de la 3ème circonscription du Val-d’Oise

Publié 19 juin 202229 juin 2022 Cécile RILHACPublié dans AN, CIRC

Le 19 juin, Cécile RILHAC a été réélue députée de la 3ème circonscription du Val-d’Oise à l’issue du second tour des élections législatives. Madame la députée tient à remercier l’ensemble […]

Guerre en Ukraine : le Président de la République s’adresse aux députés

Publié 25 février 20229 mars 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Le 24 février, la Russie déclenchait une opération militaire de grande ampleur contre l’Ukraine. La position de notre pays quant à cette attaque est claire : la France condamne fermement la […]

Outre-mer : la Délégation présente son rapport d’activité depuis 2017

Publié 24 février 20229 mars 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Ce jeudi, la Délégation aux Outre-mer de l’Assemblée nationale, dont Cécile RILHAC est Vice-Présidente, se réunissait afin présenter son rapport d’activité depuis 2017. Pour rappel, La Délégation aux Outre-mer a […]

Commission : mission flash sur la mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation

Publié 23 février 202225 février 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Ce mercredi, la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation auditionnait Madame la députée Sylvie CHARRIÈRE et Monsieur le députée Frédéric REISS, co-rapporteurs d’une mission flash sur la mise en […]

Risques climatiques en agriculture : les députés adoptent un projet de loi

Publié 22 février 202223 février 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Après l’accord trouvé en commission mixte paritaire entre les députés et les sénateurs, l’Assemblée nationale a définitivement adopté ce mardi soir le projet de loi portant réforme des outils de […]

Taxe d’apprentissage pour les lycées professionnels : la députée alerte le Gouvernement

Publié 22 février 202220 avril 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Le 9 décembre 2021, Madame la députée prenait part au déplacement de Madame Élisabeth MORENO, Ministre déléguée chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et […]

Lutte contre le harcèlement scolaire : la proposition de loi votée en deuxième lecture

Publié 10 février 202224 février 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Ce jeudi, l’Assemblée nationale a voté en seconde lecture, à l’unanimité, en faveur de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement. Ce texte avait […]

Sport : l’Assemblée nationale vote une proposition de loi en deuxième lecture

Publié 9 février 202224 février 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Ce mercredi soir, l’Assemblée nationale a voté, en seconde lecture, en faveur de la proposition de loi n°4930 visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives […]

Loi sapeurs-pompiers : Cécile RILHAC demande la publication des décrets d’application

Publié 9 février 202224 février 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Le 25 novembre 2021, la loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels a été promulguée. L’adoption à l’unanimité […]

Réparation des préjudices subis par les harkis : l’Assemblée nationale adopte le projet de loi

Publié 9 février 202211 février 2022 Cécile RILHACPublié dans AN

Après un accord trouvé en commission mixte paritaire entre l’Assemblée nationale et le Sénat, les députés ont définitivement adopté, le 9 février, le projet de loi portant reconnaissance de la […]

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